Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 0710S posée par M. Michel Billout

Offre de soins dans le secteur de Marne la Vallée

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

16/03/2005
Pertinence
Question n° 0966S posée par M. Yannick Bodin

Réglementation applicable au choix du médecin traitant dans le cadre du parcours de soins

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

02/03/2006
Pertinence
Question n° 0111S posée par M. Yannick Bodin

Maintien de l'activité sanitaire pédiatrique du centre de rééducation fonctionnelle infantile de Brolles

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

22/11/2007
Pertinence
Question n° 0221S posée par Mme Nicole Bricq

Situation financière des travailleurs en établissements et services d'aide par le travail (ESAT)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

17/04/2008
Pertinence
Question n° 0350S posée par M. Michel Houel

Maladie rare et reconnaissance de handicap

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

27/11/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0460S posée par M. Michel Billout

Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

La question a été retirée

02/05/2013
Pertinence
Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger

Secret défense et fort de Vaujours

La question a été transformée.

01/03/2018
Pertinence
Question n° 1102S posée par Mme Jocelyne Guidez

Dysfonctionnements du service pour aider à la mobilité

La question a été retirée

15/02/2024
Pertinence