Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 0865S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Risques d'inondation à Paris

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

10/11/2005
Pertinence
Question n° 1151S posée par M. Michel Billout

Connexion réseau haut débit en milieu urbain

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

26/10/2006
Pertinence
Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet

Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/05/2008
Pertinence
Question n° 0320S posée par M. Christian Cambon

Déviation de la RN 19

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0337S posée par Mme Odette Terrade

Réalisation urgente et effective des travaux de déviation de la RN 19

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

06/11/2008
Pertinence