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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 0626S posée par M. Yannick Bodin

   Situation de l'usine Thomson Videoglass de Bagneaux-sur-Loing

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

   21/12/2004

   Pertinence

2. Question n° 0733S posée par M. Michel Billout

   Maintien de l'activité spatiale de SNECMA Moteurs en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005

   Pertinence

3. Question n° 0740S posée par M. Yannick Bodin

   Conséquences des fermetures d'entreprises en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   14/04/2005

   Pertinence

4. Question n° 1248S posée par Mme Nicole Bricq

   Situation de l'emploi chez Nestlé France

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

   08/02/2007

   Pertinence

5. Question n° 0446S posée par M. Michel Billout

   Avenir du site industriel « WABCO Vehicle Control Systems »

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

   19/02/2009

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0058S posée par M. Jacques Larché

   Situation de la ville nouvelle de Sénart (Seine-et-Marne)

   La question est caduque

   21/05/1986

   Pertinence