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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 216 trouvées
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Question n° 02187 posée par M. Paul Seramy
Violences sur des enfants de tous âges
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 02372 posée par M. Paul Seramy
Reconduction du droit d'asile accordé à l'ayatollah Khomeiny
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02612 posée par M. Paul Seramy
Crédits pour la recherche dans les grandes écoles et le développement des enseignements générateurs d'innovations
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 02822 posée par M. Paul Seramy
Difficultés d'installation des entreprises industrielles en Ile-de-France
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0004S posée par M. Paul Seramy
Procédure de révision des POS
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 02529 posée par M. Jacques Larché
Seine-et-Marne: conflit entre praticiens et la caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00124 posée par M. Paul Seramy
Allègement de la procédure de révision des POS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0044S posée par M. Paul Seramy
Consigne discriminatoire d'un certain syndicat en matière de diplômes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0094S posée par M. Paul Seramy
Construction de la centrale de Nogent-sur-Seine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0174S posée par M. Paul Seramy
Appréciation d'une émission de télévision
La question a été retirée
Pertinence