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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 03303 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation relative à l'enseignement de la natation dans le cadre scolaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07124 posée par M. Etienne Dailly
Piscines " Caneton "
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 13940 posée par M. Philippe François
Frais de fonctionnement des piscines municipales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00491 posée par M. Paul Seramy
Piscines et baignades aménagées: normes d'hygiène et de sécurité
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 07080 posée par Mme Anne Chain-Larché
Mort annoncée de la rééducation en piscine en cabinet et libéral
La question est caduque
Pertinence