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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 03303 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation relative à l'enseignement de la natation dans le cadre scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07124 posée par M. Etienne Dailly

    Piscines " Caneton "

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13940 posée par M. Philippe François

    Frais de fonctionnement des piscines municipales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00491 posée par M. Paul Seramy

    Piscines et baignades aménagées: normes d'hygiène et de sécurité

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

4 question

  1. Question n° 07080 posée par Mme Anne Chain-Larché

    Mort annoncée de la rééducation en piscine en cabinet et libéral

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne