Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 28013 posée par M. Paul Seramy
Etablissements ouverts au public pour l'utilisation d'animaux: décret d'application
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 33900 posée par M. Paul Seramy
Conditions de transport des chevaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 35129 posée par M. Paul Seramy
Animaux abandonnés ou égarés: réglementation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00061 posée par M. Paul Seramy
Animaux de laboratoire: protection
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 04641 posée par M. Paul Seramy
Etudiants en sciences: expérimentation n'utilisant pas l'animal
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 02933 posée par M. Paul Seramy
Animaux destinés aux laboratoires: contrôle des conditions de détention
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy
Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy
Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 09676 posée par Mme Hélène Lipietz
Collaboration avec le groupe national « Loup »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10582 posée par Mme Hélène Lipietz
Collaboration avec le groupe national « Loup »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence