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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 02726 posée par M. Abel Sempe
Mesures à prendre pour soutenir le cours des vins non logés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02727 posée par M. Abel Sempe
Mesures à prendre pour faire face à une production viticole excédentaire dans le Sud-Ouest
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02734 posée par M. Abel Sempe
Gers: remboursement des prêts consentis pour calamités agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 35025 posée par M. Abel Sempe
Couverture sociale d'une épouse d'exploitant agricole: cas particulier
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00127 posée par M. Abel Sempe
Gers: situation des éleveurs de veaux en batterie
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 00266 posée par M. Abel Sempe
Mesures à prendre pour soutenir le cours des vins non logés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00267 posée par M. Abel Sempe
Mesures à prendre pour faire face à une production viticole exédentaire dans le Sud-Ouest
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01606 posée par M. Abel Sempe
Boycott du veau: difficultés pour les éleveurs de veaux en batterie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0153A posée par M. Abel Sempe
Attribution de prêts participatifs au bénéfice des sociétés alimentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0154A posée par M. Abel Sempe
Situation des vignerons de l'armagnac
La question est caduque
Pertinence