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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 0379S posée par M. Paul Seramy
Développement de l'élevage du cheval
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07618 posée par M. Paul Seramy
Elevages d'animaux de laboratoires agréés : statistiques
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02041 posée par M. Paul Seramy
Tatouage des équidés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00014 posée par M. Paul Seramy
Vol de chevaux : tatouage obligatoire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08868 posée par M. Paul Seramy
Tatouage des équidés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0031A posée par M. Paul Seramy
Développement de l'élevage du cheval
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy
Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy
Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02932 posée par M. Paul Seramy
Revalorisation des retraites agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02933 posée par M. Paul Seramy
Animaux destinés aux laboratoires: contrôle des conditions de détention
La question est caduque
Pertinence