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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 0063A posée par M. Paul Seramy

    Politique du Gouvernement pour l'élevage des chevaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte


Questions sans réponse

1 questions

  1. Question n° 0031A posée par M. Paul Seramy

    Développement de l'élevage du cheval

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy

    Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy

    Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 90463 posée par M. Paul Seramy

    Elevage des chevaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte