Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 00139 posée par M. Paul Seramy

Situation des entreprises de la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Industrie

24/11/1978
Pertinence
Question n° 0054A posée par M. Paul Seramy

Construction de la centrale électronucléaire de Nogent-sur-Seine: suites envisagées par le gouvernement

Réponse du ministère : Énergie

23/09/1981
Pertinence
Question n° 0063A posée par M. Paul Seramy

Politique du Gouvernement pour l'élevage des chevaux

Réponse du ministère : Agriculture

26/05/1983
Pertinence
Question n° 0005A posée par M. Paul Seramy

Actions prioritaires du Gouvernement en matière d'éducation

Réponse du ministère : Éducation

31/08/1984
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 00228 posée par M. Paul Seramy

Budget consacré à la recherche dans les grandes écoles et développement des enseignements générateurs de l'innovation

La question a été retirée

07/06/1979
Pertinence
Question n° 90463 posée par M. Paul Seramy

Elevage des chevaux

La question est caduque

13/11/1980
Pertinence
Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy

Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage

La question est caduque

11/06/1981
Pertinence
Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy

Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage

La question a été retirée

03/07/1981
Pertinence
Question n° 0155A posée par M. Paul Seramy

Développement de la pratique des sports équestres

La question est caduque

17/02/1983
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses