Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03252 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Financements insuffisants du service civil volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09217 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conditions d'ouverture du droit à l'allocation de retour à l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12008 posée par M. François Marc

    État de concrétisation des nouvelles propositions du Conseil d'orientation pour l'emploi en faveur de l'emploi des jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02002 posée par M. Bernard Jomier

    Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08183 posée par M. Jean Louis Masson

    Convocations des chômeurs âgés par Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25503 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Compte personnel d'activité des sapeurs-pompiers volontaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible