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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 13579 posée par M. Jacques Gautier

    La réserve citoyenne

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1135S posée par M. Hervé Poher

    Cumul du revenu de solidarité active et du contrat de service civique pour mères mineures isolées

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03338 posée par M. François Bonhomme

    Service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0419G posée par Mme Corinne Imbert

    Service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07897 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Service militaire volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25902 posée par Mme Marie-France de Rose

    Service civique

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00771 posée par Mme Marie-France de Rose

    Service civique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09407 posée par Mme Corinne Imbert

    Dimension militaire du service national universel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1167S posée par Mme Christine Prunaud

    Avenir du service national universel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible