Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 19662 posée par M. Gérard Cornu

Simplification pour les associations sportives des dossiers de demande de subvention au Centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

28/07/2011
Pertinence
Question n° 00570 posée par M. Jean-Marie Morisset

Service civique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00751 posée par M. Jean-Marie Morisset

Mutualisation des organismes en vue d'accueillir des jeunes en service civique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/07/2017
Pertinence
Question n° 1367S posée par Mme Brigitte Lherbier

Mesures de soutien aux associations et fédérations sportives pendant le confinement

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

19/11/2020
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 14580 posée par M. Claude Bérit-Débat

Soutien au secteur associatif

La question est caduque

22/01/2015
Pertinence
Question n° 17011 posée par M. Jean-Marc Gabouty

Service civique

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence
Question n° 18220 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

État des lieux du surendettement en France et réponses à y apporter

La question est caduque

08/10/2015
Pertinence
Question n° 20894 posée par M. Jean-Marie Morisset

Mutualisation des organismes en vue d'accueillir des jeunes en service civique

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 22314 posée par M. Roger Madec

Extension du service civique

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses