Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 0032S posée par M. Paul Masson

Situation à l'hôpital de Pithiviers

Réponse du ministère : Santé

19/09/1997
Pertinence
Question n° 0700S posée par M. Jean-François Le Grand

Carte hospitalière de la Manche

Réponse du ministère : Droits des femmes

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0833S posée par Mme Danièle Pourtaud

Suppression du service de chirurgie pédiatrique de Saint-Vincent-de-Paul

Réponse du ministère : Santé

24/05/2000
Pertinence
Question n° 0941S posée par M. Gérard César

Situation du centre hospitalier de Sainte-Foy-la-Grande

Réponse du ministère : Économie solidaire

08/11/2000
Pertinence
Question n° 1036S posée par M. Bernard Dussaut

Devenir de l'hôpital de La Réole

Réponse du ministère : Personnes âgées

28/03/2001
Pertinence