Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 1317G posée par Mme Catherine Fournier

Versement d'une prime exceptionnelle pour les salariés des réseaux d'aide à domicile

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

21/05/2020
Pertinence
Question n° 18819 posée par M. Éric Bocquet

Alerte dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

12/11/2020
Pertinence
Question n° 19002 posée par Mme Céline Brulin

Intégration des personnels soignants à domicile au sein du Ségur de la santé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

19/11/2020
Pertinence
Question n° 19830 posée par M. Olivier Rietmann

Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/12/2020
Pertinence
Question n° 20460 posée par M. Gilbert Favreau

Prime pour les salariés des services de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/02/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26316 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Exclus du Ségur de la santé

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26469 posée par M. Éric Gold

Exclusion de la prime Ségur de certains personnels des services de soins infirmiers à domicile

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 27031 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Professions médico-sociales oubliées à la suite du Ségur de la santé

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence