Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

  1. Question n° 08447 posée par M. Marc Boeuf

    Nouvelles grilles de programmes sur A 2 et FR 3

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17363 posée par M. Henri Collette

    Horaire de programmation des émissions culturelles télévisées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20320 posée par M. Louis Souvet

    Pérennité des émissions cultuelles diffusées par France 2 le dimanche matin

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0903S posée par M. Jean Faure

    Suppression de l'émission télévisée " Montagne "

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08849 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir de l'émission télévisée " Pyramide "

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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