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680 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 648 trouvées

  1. Question n° 32719 posée par M. Henri Caillavet

    Maintien de l'ordre dans un service public

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27337 posée par M. Adrien Gouteyron

    5ème chaîne et service public: régime de diffusion des films cinématographiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00493 posée par M. Pierre Brantus

    Cession de droits par l'institut national de la communication audiovisuelle (INA) d'oeuvres ou prestations audiovisuelles: intitulé et nombre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00961 posée par Mme Hélène Luc

    Val-de-Marne: développement d'une filière de la communication audiovisuelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01297 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Projet de loi relatif à la liberté de la communication

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 00173 posée par M. James Marson

    Restructuration de la SFP: menace sur la mission de service public culturel de la télévision

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00276 posée par M. James Marson

    Décentralisation de la radiodiffusion télévision

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02861 posée par M. Henri Caillavet

    Mission confiée à des députés pour une émission télévisée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06212 posée par M. Paul Loridant

    Montant de la redevance de télévision pour 1987

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07421 posée par M. Paul Loridant

    Montant de la redevance télévision pour 1987

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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