Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 0037A posée par M. Yves Coquelle

Renforcement des mesures de sécurité autour des sites Seveso

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

17/10/2001
Pertinence
Question n° 02557 posée par M. Jean Louis Masson

Sujétions subies du fait de l'élargissement du périmètre de sécurité autour d'un stockage d'explosifs

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

22/11/2007
Pertinence
Question n° 02558 posée par M. Jean Louis Masson

Stockage d'explosifs dans d'anciennes casemates militaires à Sainte-Barbe et adoption des documents d'urbanisme

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

22/11/2007
Pertinence
Question n° 01416 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Risques technologiques de Lyon à Marseille

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2012
Pertinence
Question n° 06258 posée par M. Bernard Piras

Maintien de la rubrique 2255 dans la nouvelle nomenclature ICPE

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

02/05/2013
Pertinence