Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 07913 posée par M. Michel Boutant

    Fiscalité des éleveurs ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05937 posée par M. Michel Teston

    Situation de l'élevage ovin français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02027 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des éleveurs ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26336 posée par M. Georges Mouly

    Revenus des éleveurs d'ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09435 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Situation des éleveurs ovins-viande de Midi-Pyrénées face à la baisse des crédits d'accompagnement de l'OFIVAL

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22335 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Elevage des ovins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22267 posée par M. Roger Boileau

    Eleveurs ovins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne