Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 00444 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des éleveurs de veaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00744 posée par M. Henri Belcour

    Corrèze: situation des éleveurs de veau

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02265 posée par M. Henri Caillavet

    Lot-et-Garonne: situation des éleveurs de bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13137 posée par M. Hubert D'Andigne

    Situation des éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14700 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation des éleveurs de bovins du bassin allaitant

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01006 posée par M. Louis Minetti

    Situation des éleveurs de veaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne