Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière

    Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33014 posée par M. Serge Mathieu

    Situation des éleveurs de moutons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05385 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des éleveurs d'ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07003 posée par M. Louis Caiveau

    CEE: situation des éleveurs de moutons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08291 posée par M. Jean Cluzel

    Non dévaluation du franc vert: situation des éleveurs d'ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0100S posée par M. Roland du Luart

    Situation des éleveurs de viande bovine en France

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0127A posée par M. Roland du Luart

    Situation des éleveurs de viande bovine

    La question est caduque

    Pertinence Forte