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515 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 401 trouvées
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Question n° 08474 posée par M. Gilbert Bouchet
Situation en Arménie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04871 posée par M. Joël Labbé
Avenir des associations labellisées « centre permanent d'initiatives pour l'environnement »
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 04192 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Contrat d'engagement républicain des associations et subvention de ces dernières par les collectivités
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 04257 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des associations syndicales autorisées d'irrigation et d'assainissement
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 03590 posée par M. Rémi Cardon
Enjeu des statistiques sur le handicap et l'autonomie pour une politique publique cohérente
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 114 trouvées
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Question n° 11217 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Situation de l'association Asalée
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 10953 posée par M. Jérôme Darras
Situation de l'association Asalée
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 07162 posée par Mme Monique de Marco
Effet ciseaux pour les associations d'aide alimentaire
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 26590 posée par M. Rachid Temal
Situation des acteurs du champ sanitaire, social et médico-social
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25702 posée par M. Guillaume Gontard
Situation des associations du secteur de l'éducation populaire et de la jeunesse dans le contexte de crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence