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544 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 428 trouvées
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Question n° 0914S posée par Mme Monique de Marco
Effet ciseaux pour les associations d'aide alimentaire
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 08474 posée par M. Gilbert Bouchet
Situation en Arménie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0535G posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Situation des associations d'aide alimentaire
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04871 posée par M. Joël Labbé
Avenir des associations labellisées « centre permanent d'initiatives pour l'environnement »
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 04192 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Contrat d'engagement républicain des associations et subvention de ces dernières par les collectivités
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 116 trouvées
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Question n° 11217 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Situation de l'association Asalée
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 10953 posée par M. Jérôme Darras
Situation de l'association Asalée
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 07162 posée par Mme Monique de Marco
Effet ciseaux pour les associations d'aide alimentaire
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 26590 posée par M. Rachid Temal
Situation des acteurs du champ sanitaire, social et médico-social
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25702 posée par M. Guillaume Gontard
Situation des associations du secteur de l'éducation populaire et de la jeunesse dans le contexte de crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence