Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 04186 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mesures pour assurer la continuité de la circulation des personnes et des marchandises durant les grèves de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04058 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Jeux Olympiques d'hiver et automatisation de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15731 posée par Mme Brigitte Gros

    Transport de la presse par la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02343 posée par M. André Barroux

    Gratuité de la carte vermeil

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 35245 posée par M. Jean Chérioux

    Concertation avec le personnel d'encadrement du service d'approvisionnement de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27585 posée par M. Paul Jargot

    Chemins de fer Grenoble-Veynes: valorisation

    La question a été retirée

    Pertinence Faible