Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0601S posée par M. Martial Taugourdeau

    Réductions d'effectifs prévues dans le budget du ministère de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04253 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Montant de la dette des grandes entreprises nationales

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02363 posée par M. Paul Loridant

    Avenir du centre de recherche du Bouchet, situé à Vert-le-Petit (Essonne)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12980 posée par M. Claude Saunier

    Financement de la Société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0177S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Situation du centre de recherches du Bouchet

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18480 posée par M. Christian Bonnet

    Remboursement des frais de secours en mer par les particuliers

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0008S posée par M. Maurice Lombard

    Soutien financier de la Seita à la société Ligier

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22896 posée par M. Franck Sérusclat

    Intensification du transport de marchandises

    La question est caduque

    Pertinence Faible