Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 05300 posée par M. Jean Simonin

    TGV atlantique: couverture pour la traversée de Verrières-le-Buisson (Essonne)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0074S posée par M. Jean Colin

    Raisons s'opposant à la mise en souterrain du TGV Atlantique sur le territoire de la commune de Verrières le Buisson (Essonne)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18574 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    TGV Atlantique: insonorisation des zones traversées dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18597 posée par M. Jean Colin

    Briis-sous-Forge (Essonne): passage du TGV Atlantique

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0239G posée par M. Bernard Michel Hugo

    TGV atlantique

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02266 posée par M. Marcel Daunay

    Création d'un TGV atlantique: équipement de la Bretagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne