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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 25151 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suppression de tous les passages à niveau: montant de la dépense
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 25011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Valorisation du domaine de la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 24562 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Annulation de la création des comités d'établissements à la SNCF par le Conseil d'Etat
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 23921 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Equilibre des comptes SNCF et RATP
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 21290 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Remboursement du billet de chemin de fer et du supplément en cas d'arrêt de chauffage dans un wagon
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25275 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Ligne SNCF de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise): interconnexion à Nanterre-Préfecture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24809 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
SNCF: réalisation de nouveaux parcs de stationnement pour 1985 et 1986
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23503 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Déficiences dans les réservations sur les trains TGV et CORAIL
La question est caduque
Pertinence