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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 28166 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    SNCF (mauvaises conditions du transport des voyageurs Dourdan- Paris)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02466 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Ligne Dourdan-Paris: dédommagement financier des voyageurs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 31645 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Transports SNCF Dourdan-Paris: situation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 34875 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Disparité des augmentations de tarifs de la SNCF dans la banlieue Sud-Ouest de Paris

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04387 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Lignes SNCF Etampes-Dourdan-Paris: inconvénients

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02345 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    SNCF: mauvaises conditions du transport des voyageurs Dourdan- Paris

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28892 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Ligne Dourdan-Paris: dédommagement financier des usagers

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne