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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 10353 posée par M. Jean Louis Masson
Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 09276 posée par Mme Martine Filleul
Réduction des dessertes TGV dans le Nord
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 09178 posée par M. Jean Louis Masson
Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 13233 posée par M. Simon Sutour
Fermeture définitive de tous les guichets de la SNCF sur la ligne des Cévennes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10109 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Convention entre l'État et la Société nationale des chemins de fer français relative aux trains d'équilibre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24878 posée par M. Yves Détraigne
Vétusté et dégradation du réseau ferroviaire français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19112 posée par M. Roland Courteau
Convention trains d'équilibre du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20065 posée par M. Bernard Dussaut
Décision de la SNCF de mutualiser les agences immobilières régionales en sept délégations interrégionales
La question est caduque
Pertinence