Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 00045 posée par M. Jean Louis Masson

    Nom du TGV-Est

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01421 posée par M. André Vantomme

    Pérennisation du trafic ferroviaire entre Le Tréport et Beauvais

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01427 posée par M. André Vantomme

    Fermeture d'un guichet de la gare SNCF de Creil (Oise)

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02839 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Patrimoine de Réseau ferré de France et situation des cours de gare des villes de plus de 5000 habitants

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03102 posée par Mme Béatrice Descamps

    Avenir des terrains délaissés par la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

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