Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 18613 posée par M. Pierre Bastie

Zones défavorisées ou zones de montagne: bénéfice de tarifs préférentiels aux entreprises pour le transport par train

Réponse du ministère : Transports

26/07/1984
Pertinence
Question n° 18659 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Desserte du futur ministère des finances par les transports en commun

Réponse du ministère : Transports

26/07/1984
Pertinence
Question n° 19196 posée par M. Rémi Herment

Régime de retraites de la SNCF: droits des veuves

Réponse du ministère : Transports

06/09/1984
Pertinence
Question n° 19207 posée par M. Marcel Vidal

Restauration sur les trains à grande vitesse (TGV)

Réponse du ministère : Transports

06/09/1984
Pertinence
Question n° 19244 posée par M. André Bohl

SNCF: suppression éventuelle du centre Matériel et Traction de Sarreinsming (Moselle)

Réponse du ministère : Transports

13/09/1984
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22250 posée par M. Jean-François Pintat

Politique des transports

La question a été retirée

28/02/1985
Pertinence
Question n° 23503 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Déficiences dans les réservations sur les trains TGV et CORAIL

La question est caduque

09/05/1985
Pertinence
Question n° 24809 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SNCF: réalisation de nouveaux parcs de stationnement pour 1985 et 1986

La question est caduque

11/07/1985
Pertinence
Question n° 25275 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Ligne SNCF de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise): interconnexion à Nanterre-Préfecture

La question est caduque

01/08/1985
Pertinence