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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 29763 posée par M. René Touzet
Réouverture des ateliers de la SNIAS, à Chateauroux-Déols
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 01492 posée par M. Bernard Michel Hugo
Transfert à Lyon du service des approvisionnements de la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01752 posée par M. Jean Chérioux
Transfert de Paris à Lyon d'un service de la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01765 posée par M. Roland Courteau
Amélioration des conditions d'exploitation de la gare de Lézignan (Aude)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01766 posée par M. Roland Courteau
Suppressions d'emploi dans les gares de Couiza, Capendu et Carcassonne (Aude)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02149 posée par M. René Chazelle
Haute-Loire: maintien du trafic marchandises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07116 posée par M. Raymond Splingard
Boulogne-sur-mer: situation des agents de conduite SNCF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08888 posée par M. Raymond Splingard
Boulogne-sur-Mer: situation des agents de conduite SNCF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16286 posée par M. Paul Alduy
Mines de fer de Batère (Pyrénées-Orientales): aide de la SNCF
La question est caduque
Pertinence