Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 29763 posée par M. René Touzet

Réouverture des ateliers de la SNIAS, à Chateauroux-Déols

Réponse du ministère : Défense

07/04/1979
Pertinence
Question n° 02648 posée par M. Jean Chérioux

Transfert hors Paris du service des approvisionnements de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

14/02/1980
Pertinence
Question n° 02756 posée par M. Bernard Parmantier

Transfert à Lyon du service des approvisionnements de la Société nationale des chemins de fer français

Réponse du ministère : Transports

23/04/1980
Pertinence
Question n° 01492 posée par M. Bernard Michel Hugo

Transfert à Lyon du service des approvisionnements de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

08/01/1981
Pertinence
Question n° 01752 posée par M. Jean Chérioux

Transfert de Paris à Lyon d'un service de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

16/09/1981
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02149 posée par M. René Chazelle

Haute-Loire: maintien du trafic marchandises

La question est caduque

05/03/1981
Pertinence
Question n° 07116 posée par M. Raymond Splingard

Boulogne-sur-mer: situation des agents de conduite SNCF

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/07/1982
Pertinence
Question n° 08888 posée par M. Raymond Splingard

Boulogne-sur-Mer: situation des agents de conduite SNCF

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/11/1982
Pertinence
Question n° 16286 posée par M. Paul Alduy

Mines de fer de Batère (Pyrénées-Orientales): aide de la SNCF

La question est caduque

22/03/1984
Pertinence