Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 09756 posée par M. Robert Tropeano

    Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09635 posée par M. Robert Navarro

    Évolution des structures de la SNCF en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07564 posée par M. Roland Courteau

    Budget 2009 de la Société nationale des chemins de fer français

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12283 posée par M. Pierre Mauroy

    Evolution préoccupante des plans de charge des entreprises de construction ferroviaire

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02694 posée par M. Albert Voilquin

    Services SNCF de Neufchâteau (Vosges)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16286 posée par M. Paul Alduy

    Mines de fer de Batère (Pyrénées-Orientales): aide de la SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08888 posée par M. Raymond Splingard

    Boulogne-sur-Mer: situation des agents de conduite SNCF

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07116 posée par M. Raymond Splingard

    Boulogne-sur-mer: situation des agents de conduite SNCF

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02149 posée par M. René Chazelle

    Haute-Loire: maintien du trafic marchandises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne