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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 01525 posée par Mme Agnès Canayer
Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 00788 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Régime de retraite des agents de la SNCF depuis le 1er janvier 2020
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 17224 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression de postes d'agents d'encadrement au sein du service de la surveillance générale de la SNCF
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 16664 posée par M. Christian Cointat
Régime de prévoyance de la SNCF
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 15218 posée par M. Jean Louis Masson
Protection des agents de la surveillance générale (police ferroviaire)
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24791 posée par M. Jean-Jacques Robert
Insécurité dans les trains de nuit
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24041 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Prévention des accidents survenant dans les gares SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27923 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Sécurité dans les aéroports: engagement de policiers privés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27625 posée par M. Guy Male
Revendications des cheminots mutualistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02156 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
SNCF: situation des retraités
La question est caduque
Pertinence