Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 03243 posée par M. Louis Souvet

    Recommandations de la Compagnie européenne d'intelligence stratégique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00025 posée par M. Louis Souvet

    Potentiel militaire de la Chine

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00026 posée par M. Louis Souvet

    État du parc de l'aviation légère de l'armée de terre

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00027 posée par M. Louis Souvet

    Dispositif européen de défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00090 posée par M. Louis Souvet

    Indisponibilité pour entretien et réparation du porte-avions Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14675 posée par M. Louis Souvet

    Famille des militaires français tués en Côte d'Ivoire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte