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693 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 553 trouvées
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Question n° 00060 posée par M. Louis Souvet
Disparités de financement du tutorat à l'université
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 00061 posée par M. Louis Souvet
Application de la loi relative à la réforme des sociétés civiles de placement immobilier
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00062 posée par M. Louis Souvet
Formation des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 00063 posée par M. Louis Souvet
Modalités d'attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale, échelon or
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 00064 posée par M. Louis Souvet
Câblage des immeubles locatifs
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 140 trouvées
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Question n° 05774 posée par M. Louis Souvet
Décentralisation : principes relatifs au transfert de compétences et à l'allocation de ressources équivalentes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05775 posée par M. Louis Souvet
Décision du CECEI vis-à-vis du Crédit Lyonnais et du Crédit agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05898 posée par M. Louis Souvet
Revalorisation des tranches d'imposition en matière successorale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06076 posée par M. Louis Souvet
Obligations remboursables en actions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06283 posée par M. Louis Souvet
Financement des universités
La question est caduque
Pertinence