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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 1214S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Rémunération des assistants d'éducation dans l'enseignement technique agricole
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0519S posée par M. Pierre Bordier
Avenir de l'ENVA et du centre de Champignelles
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 06697 posée par M. Philippe Adnot
Gaz à effet de serre et filière forêt-bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 06632 posée par M. Roland Courteau
Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 0389S posée par Mme Catherine Procaccia
Perte de l'agrément européen par l'École nationale vétérinaire d'Alfort
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence