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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 01098 posée par M. Jacques Legendre

    Développement de l'accueil des personnes handicapées mentales dans le Nord

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0138S posée par M. Gérard Delfau

    Conditions d'accueil des personnes handicapées dans le département de l'Hérault

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06445 posée par M. Marcel Vidal

    Soins et éducation de l'enfance handicapée dans l'Hérault

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07491 posée par Mme Annie David

    Insuffisance des structures d'accueil pour les autistes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08959 posée par M. Marcel Vidal

    Structures d'accueil des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 09166 posée par M. Michel Doublet

    Inégale répartition de la prise en charge des traumatisés crâniens sur le territoire national

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09176 posée par M. Henri de Richemont

    Manque de structures d'accueil spécifiques pour les traumatisés crâniens en Poitou-Charentes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09275 posée par M. André Dulait

    Attentes des familles de traumatisés crâniens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09532 posée par M. Alain Fouché

    Structures d'accueil et services spécifiques pour la prise en charge des traumatisés crâniens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09952 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Manque de places dans les structures d'accueil pour enfants handicapés mentaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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