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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 107 trouvées
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Question n° 00157 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Entreprise Jeumont-Schneider
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 05270 posée par M. Ivan Renar
Situation de l'imprimerie Paul Dupont à Clichy (Hauts-de-Seine)
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 07068 posée par M. Daniel Percheron
Suppression d'emplois chez AZF
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08670 posée par M. Raymond Courrière
Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 06801 posée par M. Paul Souffrin
Suppression d'emplois à Unimétal
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 08130 posée par M. Ivan Renar
Suppressions d'emplois à l'entreprise Celatose dans le Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05037 posée par M. Joseph Ostermann
Base aérienne strasbourgeoise de la compagnie TATE A
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21728 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Fiscalité des groupes d'intérêt public de transfusion sanguine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11773 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Plan social des grands moulins de Pantin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18998 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Conséquences de la loi portant création de la couverture maladie universelle sur les centres communaux et intercommunaux d'action sociale
La question est caduque
Pertinence