Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 09967 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances provoquées par la base aérienne de Grostenquin

Réponse du Ministère de la défense

27/08/2009
Pertinence
Question n° 0678G posée par Mme Sophie Joissains

Centrale thermique de Gardanne

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

24/06/2011
Pertinence
Question n° 0231S posée par Mme Catherine Deroche

Missions d'assistance des directions départementales des territoires et de la mer en matière de services publics d'eau et d'assainissement

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/11/2012
Pertinence
Question n° 09900 posée par M. Raymond Couderc

Décision d'appliquer l'écotaxe après la période de suspension

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

26/12/2013
Pertinence
Question n° 18850 posée par M. Jean Louis Masson

Risque de pénalisation de la production de véhicules diesel

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

12/11/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12227 posée par M. Robert Navarro

Suppressions d'emplois dans la branche solaire de BP

La question est caduque

25/02/2010
Pertinence
Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch

Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé

La question est caduque

15/04/2010
Pertinence
Question n° 04286 posée par M. Jean Louis Masson

Risque de pénalisation de la production de véhicules Diesel

La question est caduque

31/01/2013
Pertinence
Question n° 17771 posée par M. Fabien Gay

Suppressions d'emplois et difficulté du fret ferroviaire

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence