Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 1059G posée par M. Joël Bigot

Crédits du ministère de la transition écologique et solidaire dans le projet de loi de finances pour 2020

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/11/2019
Pertinence
Question n° 05355 posée par M. Michel Dagbert

Conséquences du retrait des préenseignes dérogatoires pour l'hôtellerie et la restauration en milieu rural

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/05/2018
Pertinence
Question n° 02395 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

Avenir de la filière hydrolienne en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/12/2017
Pertinence
Question n° 01550 posée par M. Jackie Pierre

Transfert des compétences eau et assainissement

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/10/2017
Pertinence
Question n° 18850 posée par M. Jean Louis Masson

Risque de pénalisation de la production de véhicules diesel

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

12/11/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17771 posée par M. Fabien Gay

Suppressions d'emplois et difficulté du fret ferroviaire

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence
Question n° 04286 posée par M. Jean Louis Masson

Risque de pénalisation de la production de véhicules Diesel

La question est caduque

31/01/2013
Pertinence
Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch

Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé

La question est caduque

15/04/2010
Pertinence
Question n° 12227 posée par M. Robert Navarro

Suppressions d'emplois dans la branche solaire de BP

La question est caduque

25/02/2010
Pertinence