Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 20860 posée par M. Jean Louis Masson

    Pôle statistique de l'INSEE à Metz

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08320 posée par M. Paul Raoult

    Suppressions d'emplois annoncées sur les sites du Valenciennois du groupe PPG

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08207 posée par M. Ivan Renar

    Suppressions d'emplois annoncées par le groupe PPG sur ses sites de Saultain et de Marly

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0410S posée par Mme Françoise Laborde

    Délocalisations et crise des équipementiers automobiles en Haute-Garonne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0177S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir du bassin d'emploi de Château-Chinon

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23247 posée par M. Roland Courteau

    Suppression d'emplois à La Poste

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21506 posée par M. Dominique Bailly

    Situation de la filière automobile du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10289 posée par M. Robert Tropeano

    Suppression d'emplois à Béziers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne