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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0042C posée par M. Jacky Le Menn
L'hôpital
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06262 posée par M. Paul Raoult
Risques présentés par la révision générale des politiques publiques pour les centres régionaux information jeunesse
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'agences régionales de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0155S posée par Mme Marie-France Beaufils
Maintien sur le site de Clocheville de l'hôpital pour enfants
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 14174 posée par M. André Vallet
Transparence des coûts et de l'origine des prothèses dentaires
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0203S posée par M. Claude Domeizel
Conséquences des nouveaux projets de réforme de la carte hospitalière
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04606 posée par M. Marcel Debarge
Restructuration d'une entreprise pharmaceutique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01852 posée par M. André Vallet
Transparence des coûts et de l'origine des prothèses dentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22164 posée par M. René-Pierre Signé
Dotation budgétaire allouée aux hôpitaux publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21728 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Fiscalité des groupes d'intérêt public de transfusion sanguine
La question est caduque
Pertinence