Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0457S posée par M. Guy Schmaus

    Suppression d'emplois chez Citroën

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02438 posée par M. Michel Durafour

    Avenir de Renault véhicules industriels (RVI) dans ses activités poids lourds

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03026 posée par M. Georges Mouly

    Maintien intégral de l'activité de Renault Véhicules Industriels à Limoges (Haute-Vienne)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08425 posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'emploi à l'entreprise Peugeot à Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21530 posée par M. Ivan Renar

    Suppression d'emplois à Peugeot Lille

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09937 posée par M. André Duromea

    Suppressions d'emplois à la régie Renault

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07611 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'entreprise Peugeot à Lille (Nord)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible