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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 04376 posée par M. Marcel Debarge
Revalorisation de carrière des infirmières de l'Education nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07867 posée par M. Marcel Debarge
Eviction du délégué régional de l'éducation surveillée d'Ile-de-France
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 18745 posée par M. Marcel Debarge
Maintien des acquis sociaux pour le personnel du ministère de la culture
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 02993 posée par M. Marcel Debarge
Suppression d'emploi dans une entreprise de radiologie de Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04606 posée par M. Marcel Debarge
Restructuration d'une entreprise pharmaceutique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04639 posée par M. Marcel Debarge
Suppression d'emplois en Seine-Saint-Denis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence