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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

1. Question n° 0800S posée par M. Yan Chantrel

   Retraite des Françaises et Français établis en Nouvelle-Zélande

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   07/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 0452S posée par Mme Patricia Schillinger

   Retraite des ex-travailleurs frontaliers polypensionnés et paiement de contributions sociales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   23/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 0399S posée par Mme Chantal Deseyne

   Application du dispositif d'emploi-retraite pour les élus locaux cessant leur activité professionnelle principale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   02/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 0754S posée par M. Jean-François Rapin

   Retraites complémentaires des agriculteurs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   11/04/2019

   Pertinence

5. Question n° 1529S posée par M. Jean Louis Masson

   Retraite complémentaire des élus locaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   22/09/2016

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0850S posée par Mme Nadia Sollogoub

   Liquidation des retraites des poly-pensionnés

   La question est caduque

   27/06/2019

   Pertinence