Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 17960 posée par M. Jacky Le Menn

    Dégradation continue des liaisons TGV entre la Bretagne et Paris

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17719 posée par M. Jacques Chaumont

    Tarif applicable aux usagers du TGV Atlantique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14433 posée par M. Jacques Chaumont

    Contrôle des titres de transport à bord d'un TGV Atlantique

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06255 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement des TGV Atlantique et TGV Nord

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05462 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Sécurité des voyageurs dans le TGV Atlantique

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02266 posée par M. Marcel Daunay

    Création d'un TGV atlantique: équipement de la Bretagne

    La question est caduque

    Pertinence Forte