Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 10549 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Danger des cannabinoïdes contenus dans le cannabis de synthèse
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 14433 posée par Mme Corinne Imbert
Potentielle mise en vente d'un vaporisateur contenant une substance cannabinoïde
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 05435 posée par M. Yvon Collin
Mise sur le marché du sativex
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 06351 posée par M. Sébastien Meurant
Recrudescence de commerces proposant à la vente des produits dérivés de cannabis
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 10948 posée par Mme Esther Benbassa
Abandon des poursuites pour les personnes condamnées pour usage de cannabis à visée thérapeutique
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 05490 posée par M. Édouard Courtial
Consommation de cannabis chez les jeunes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05762 posée par M. François Bonhomme
Mesures envisagées afin de réduire l'addiction au cannabis chez les jeunes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13480 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Danger de la consommation de drogue de synthèse et de gaz hilarant chez les jeunes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21826 posée par M. Pierre Charon
Achat en France en toute légalité des graines de cannabis
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22869 posée par M. Pierre Charon
Rapport d'information sur l'usage « récréatif » du cannabis
La question est caduque
Pertinence