Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 14047 posée par M. Christian Cambon

Aide à l'insonorisation des riverains d'Orly

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

04/12/2014
Pertinence
Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard

Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

23/10/2014
Pertinence
Question n° 13334 posée par Mme Patricia Schillinger

Pollution et nuisances sonores aériennes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

16/10/2014
Pertinence
Question n° 09811 posée par M. Philippe Esnol

Avenir de l'aide à l'insonorisation pour les riverains d'aéroports

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/12/2013
Pertinence
Question n° 22297 posée par M. Roland Courteau

Financement du plan bruit

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

09/02/2012
Pertinence